Mentions légales

1. Informations légales

Propriétaire : Marie-Christine Herment
Adresse postale du propriétaire : 9 rue de la Gare 68660 LIÈPVRE
E-mail : auberge2clefs@wanadoo.fr

Créateur du site : g-Création
Responsable de la publication : Gilles Untereiner
Contact du responsable de la publication : contact@g-creation.fr
Le responsable de la publication est une personne physique.

Webmaster : Gilles Untereiner
Contact du Webmaster : contact@g-creation.fr
Hébergeur du site : online.net PARIS 75366 PARIS CÉDEX 08

2. Présentation et principe

Est désigné ci-après « utilisateur », tout internaute se connectant et utilisant le site : www.auxdeuxclefs.com.
Marie-Christine Herment s’efforce de fournir sur le site auxdeuxclefs.com des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait garantir l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations diffusées sur son site, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous sa responsabilité exclusive.

3. Accessibilité

Le site auxdeuxclefs.com est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, auxdeuxclefs.com s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, auxdeuxclefs.com ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.

4. Propriété intellectuelle

Marie-Christine Herment est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, tant sur la structure que sur les textes, images, graphismes, logo, icônes.
Toute reproduction totale ou partielle du site auxdeuxclefs.com, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle de l’un quelconque de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Marie-Christine Herment, propriétaire du site, à défaut elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5. Liens hypertextes et cookies

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6. Protection des biens et des personnes – gestion des données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Le site auxdeuxclefs.com n’est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas de données personnelles.